Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBISDOC
LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils (S.A.) - Saint-Chinian.

Numéro de dépôt :
1233394
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/01/1993

Présentation de la marque RUBISDOC

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils - Saint-Chinian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « RUBISDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils - Saint-Chinian - France.

La marque RUBISDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBISDOC est expirée depuis le 24 janvier 1993.

LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils - Saint-Chinian a également déposé les autres marques suivantes : LOU PICAREL


LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils (S.A.) - Saint-Chinian. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

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