RUBISDOC
Présentation de la marque RUBISDOC
Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils - Saint-Chinian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « RUBISDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RUBISDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBISDOC est expirée depuis le 24 janvier 1993.
LES BONS VINS DU PAYS D'OC - Paul ROUANET & ses Fils - Saint-Chinian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36